Contrat d'élevage / Fermage

Cela nous arrive également de replacer certains de nos chiens à la retraite mais nous les plaçons toujours gratuitement et sous contrat de pret à usage. C'est à dire que l'élevage demeure propriétaire mais les personnes qui accueillent nos chiens ont un droit de garde exclusif ce qui nous permet d'avoir un controle sur les chiens que l'on place et qu'ils évitent ainsi d'être replacés sans notre accord. Le but du jeu est que le chien puisse avoir une famille pour lui tout seul une fois à la retraite. Si c'est pour qu'il vive une vie moins bonne que chez nous je prefere qu'ils restent avec nous.

CONVENTION DE PRÊT À USAGE D'UN CHIEN D’ELEVAGE À UNE PERSONNE
ENTRE LES SOUSSIGNÉS :
Madame, Monsieur + nom de l’éleveur + nom de l’élevage + adresse
DÉNOMMÉS « LES PRÊTEURS » D'UNE PART ET
Madame, Monsieur, + Nom de la personne chez qui l’on place le chien et son adresse
DÉNOMMÉE « L'EMPRUNTEUR » D'AUTRE PART,
IL EST TOUT D'ABORD RAPPELÉ QUE:
Madame, Monsieur + nom de l’éleveur, sont propriétaires du chien : Nom du chien immatriculé à ANIS sous le numéro Numéro du microchip Ce chien est garanti ni vicieux ni dangereux, exempt de maladie contagieuse et à jour de ses vaccins.

IL EST ENSUITE CONVENU QUE :

Madame, Monsieur + nom de l’éleveur, prêtent le chien Nom du chien à Madame, Monsieur, + Nom de la personne chez qui l’on place le chien, qui s'engage à le loger, le nourrir et le soigner comme un membre de la famille.
Le chien sera hébergé au domicile habituel de Madame, Monsieur, + Nom de la personne chez qui l’on place le chien qui informera Madame, Monsieur + nom de l’éleveur en cas de changement d’adresse. Le chien bénéficiera d'une nourriture adaptée à sa race et recommandée par l’éleveur.
L'emprunteur (Madame, Monsieur, + Nom de la personne chez qui l’on place le chien) s'engage à faire appel, en cas de besoin, au vétérinaire usuellement attaché à l'élevage (Nom du vétérinaire recommandé + adresse) ou à un autre vétérinaire après avoir consulté l’avis des éleveurs. Madame, Monsieur, + Nom de la personne chez qui l’on place le chien veillera aux bons soins du chien. Madame, Monsieur, + Nom de la personne chez qui l’on place le chien s’engage à faire bénéficier le chien de promenades régulières et à mettre tout en œuvre pour son bien être, sa sécurité et sa surveillance. Madame, Monsieur, + Nom de la personne chez qui l’on place le chien assurera la garde du chien, la nourriture, les soins, y compris les vermifuges et vaccins. Les risques civils (assurance responsabilité civile) encourus du fait du prêt du chien ainsi que les frais de médaille, seront couverts par Madame, Monsieur, + Nom de la personne chez qui l’on place le chien. Madame, Monsieur, + Nom de la personne chez qui l’on place le chien informera son assurance responsabilité civile de la présence Nom du chien à son domicile. Si Madame, Monsieur + nom de l’éleveur devaient estimer qu’ Nom du chien n’est pas bien traité en relation aux attentes mentionnées dans ce contrat, il réintègrerait automatiquement et de manière définitive l’élevage. Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée. Il peut être dénoncé par lettre recommandée avec accusé de réception par chacune des deux parties, avec un préavis de 60 jours à compter de la date de la réception de la lettre.

En cas de décès de Madame, Monsieur, + Nom de la personne chez qui l’on place le chien le chien Nom du chien réintègrera l’élevage sans que les héritiers de Madame, Monsieur, + Nom de la personne chez qui l’on place le chien ne puissent prétendre à quoi que ce soit Nom du chien reste propriété de l’élevage Affixe d’élevage.
En cas de décès de Madame, Monsieur + nom de l’éleveur, Madame, Monsieur, + Nom de la personne chez qui l’on place le chien deviendra automatiquement propriétaire d’ Nom du chien sans que les héritiers de Madame, Monsieur + nom de l’éleveur ne puissent s’y opposer. Ils auront obligation de transmettre à Madame, Monsieur, + Nom de la personne chez qui l’on place le chien tous les documents de propriété.
Le chien est remis ce jour apparemment sain et net et apte à l'usage pour lequel il est destiné (compagnie pour l’emprunteur, élevage pour les propriétaires éleveurs) accompagné de son livret de santé que l’emprunteur prendra soin de ne pas égarer et qu’il s’engage à mettre à disposition de Madame, Monsieur + nom de l’éleveur afin qu’ils puissent vérifier que le chien est vacciné en temps et en heure. Madame, Monsieur, + Nom de la personne chez qui l’on place le chien informera ses proches de ce contrat afin d’éviter toute contestation.
En cas de contestation pour l'application des présentes, les parties conviennent que la juridiction compétente sera celle du lieu de l’élevage.
Fait à Lieu de l’élevage, le .........................
En deux originaux.

Après on peut adapter le contrat et mettre d'autres termes. Par exemple il m'arrive de placer des très jeunes males que je desire conserver pour la reproduction et que les frais de test de santé sont à ma charge, les frais de confirmation également et que je peux être amené à vouloir récupérer le chien de temps en temps pour la repro mais que tout est à ma charge (frais de transport, frais de rapatriement etc etc) Cela n'a jamais posé le moindre souci.